Mentions légales
Dernière mise à jour : dimanche 19 juillet 2026
Éditeur du site
Le site internet www.votrepetitnuage.fr est édité par Votre Petit Nuage, boutique exploitée par :
Lucas Hospice
Entrepreneur individuel immatriculé sous le numéro SIREN 940 142 888.
Numéro SIRET : 940 142 888 00012
Adresse :
780 Chemin de la Renarde
38260 Porte-des-Bonnevaux
France
Adresse e-mail :
TVA non applicable, article 293 B du Code général des impôts.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication du site est Lucas Hospice, en qualité d'exploitant de Votre Petit Nuage.
Hébergement
Le site est hébergé par :
Shopify Inc.
151 O'Connor Street, rez-de-chaussée
Ottawa (Ontario) K2P 2L8
Canada
Téléphone : +1 613 241 2828
Site internet : https://www.shopify.com/fr
Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments présents sur le site www.votrepetitnuage.fr, notamment les textes, images, photographies, illustrations, logos, vidéos, éléments graphiques, ainsi que leur mise en forme, sont protégés par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.
Toute reproduction, représentation, adaptation, exploitation ou utilisation, totale ou partielle, de ces éléments, sans autorisation écrite préalable de Votre Petit Nuage, est strictement interdite.
Données personnelles
Les modalités de collecte et de traitement des données personnelles sont détaillées dans la Politique de confidentialité disponible sur le site.
Conformément à la réglementation applicable, notamment au Règlement général sur la protection des données (RGPD), toute personne dispose d'un droit d'accès, de rectification, d'effacement, de limitation, d'opposition et de portabilité de ses données personnelles.
Pour toute demande relative aux données personnelles, vous pouvez nous contacter à l'adresse suivante :
Cookies
Le site peut utiliser des cookies et des technologies similaires afin d'assurer son bon fonctionnement, d'améliorer l'expérience utilisateur et d'analyser l'utilisation du site.
Pour plus d'informations concernant l'utilisation des cookies, veuillez consulter la Politique de confidentialité du site.
Médiation de la consommation
Conformément aux articles L.611-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur a le droit de recourir gratuitement à un médiateur de la consommation en vue de la résolution amiable d'un litige l'opposant à Votre Petit Nuage.
À ce jour, Votre Petit Nuage n'a pas encore désigné de médiateur de la consommation.
Avant toute saisine d'un médiateur, le client est invité à contacter le service client à l'adresse suivante :
Plateforme européenne de règlement des litiges
La Commission européenne met à disposition une plateforme de règlement en ligne des litiges accessible à l'adresse suivante :
https://ec.europa.eu/consumers/odr
Droit applicable
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français.
Tout litige relatif à l'utilisation du site sera soumis aux juridictions françaises compétentes, sous réserve des dispositions légales impératives applicables.
